Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUITS CALMES RÉSERVATIONS HÔTELIÈRES
LAMOTHE Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1753121
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
12/12/1999
NUITS CALMES RÉSERVATIONS HÔTELIÈRES de LAMOTHE Jean-Claude

Présentation de la marque NUITS CALMES RÉSERVATIONS HÔTELIÈRES

Déposée le 12 décembre 1989 par LAMOTHE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « NUITS CALMES RÉSERVATIONS HÔTELIÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAMOTHE Jean-Claude, domicilié(e) 10 Route de Givry, FONTAINES, 71150 CHAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMOTHE Jean-Claude - France.

La marque NUITS CALMES RÉSERVATIONS HÔTELIÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUITS CALMES RÉSERVATIONS HÔTELIÈRES est expirée depuis le 12 décembre 1999.

LAMOTHE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : LUCIEN Père & Fils , LOUIS BONNISOL , JEAN C LAMOTHE ET FILS , LA CAVE AUX FEES , ROI GRAND-PERE , LOUIS BONNISOL


LAMOTHE Jean-Claude - 10 Route de Givry, FONTAINES, 71150 CHAGNY - France


LAMOTHE Jean-Claude - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05

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